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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET
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NUIT D'ARGENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUIT D'ARGENT
CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Sarl

Numéro de dépôt :
4360002
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
NUIT D\'ARGENT de CHAROUSSET

Présentation de la marque NUIT D'ARGENT

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUIT D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET domicilié(e) ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 420 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NUIT D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT D'ARGENT arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

CHAROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT MONNOT , NUIT D'OR , JEAN DUBUISSON , LOUIS de MAIZIERES , CAVE DE MARTAILLY , CHARLES GUYOT


CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Sarl - ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 386420038


CABINET GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins effervescents.